ASSOCIATION DE PARENTS D’ÉLÈVES
Siège social : 2 rue Théodore Botrel – 35530 Servon sur Vilaine
SIRET : 798 171 666 00018 – Code APE : 94.99Z
Ci-après « l’APE » ou « l’association »
L’association de parents d’élèves
Linella Créations,
Céline LAVRAT, graphiste webdesigner
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SA, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Linella Créations,
Céline LAVRAT, graphiste webdesigner
APE
© Toutes les images et illustrations de ce site sont la propriété exclusive de l’APE et dispose des droits d’utilisation et de diffusion.
L’association décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes.
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur n’excède pas un an.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de “cookies” en paramétrant votre navigateur.
L’ensemble des éléments composant ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et du code de la propriété intellectuelle.
Linella Créations détient les droits de propriété intellectuelle du site internet, du fait de sa création. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
L’APE est propriétaire du site et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.
L’ensemble des textes et illustrations mis en ligne par l’association est protégé par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont l’Editeur est producteur au sens des articles L 341-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de l’association sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les données à caractère personnel collectées dans le cadre stricte de l’école. Elles ne sont communiquées en aucun cas en dehors de l’école et de l’association de parents d’élèves.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données n° 2016/679 du 27 avril 2016 et à la Loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, de portabilité, ainsi le cas échéant que d’un droit d’opposition, au traitement de ses données à caractère personnel.
Consultez le règlement général sur la protection des données pour plus d’informations.
Tout litige est soumis au droit français et fait l’attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes.